Mentions légales

1. Informations générales

Éditeur du site

Nom de l'organisation : Union Sportive Artemare Basket
Forme juridique : Association déclarée
Adresse du siège social :2 rue des Glières, 01300 Artemare
Téléphone : +33 6 68 65 74 98
Email : usartemare01@gmail.com

Identification légale

SIRET : 44126698800019
APE/NAF : 9312Z (Activités de clubs de sports)
Identifiant association : W011000104

Directeur de la publication

Nom : Kee Nam Belli
Qualité : Président

2. Hébergement

Hébergeur : CLOUDFLARE
Adresse : 6 PLACE DE LA MADELEINE, 75008 PARIS Téléphone : +33 1 73 01 52 44
Site web : https://www.cloudflare.com

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site web usartemarebasket.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d'auteur, par le droit des marques et/ou par le droit des dessins et modèles et est la propriété de Nom de l'entreprise ou de ses partenaires.

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4. Données personnelles

Responsable du traitement

Union Sportive Artemare Basket est responsable du traitement de vos données personnelles.

Finalités du traitement

Vos données personnelles sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

Répondre à vos demandes de contact
Améliorer nos services
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Base juridique

Le traitement de vos données repose sur :

Votre consentement
L'exécution d'un contrat
L'intérêt légitime de notre entreprise

Données collectées

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Conservation des données

Vos données sont conservées pour une durée de 3 ans à compter de notre dernier contact.

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées
Droit de rectification : faire corriger des données inexactes
Droit à l'effacement : obtenir l'effacement de vos données
Droit à la limitation : obtenir la limitation du traitement
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré
Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : usartemare01@gmail.com

Autorité de contrôle

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

Site web : https://www.cnil.fr
Adresse : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01 53 73 22 22

5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

Union Sportive Artemare Basket s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Nom de l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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L'interruption du site ou l'impossibilité d'y accéder
Les dysfonctionnements, interruptions, erreurs, omissions, défauts

7. Contenus générés par Intelligence Artificielle

Utilisation de l'IA

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La génération de certains contenus textuels
L'optimisation et la correction de textes existants
La création d'images ou d'éléments visuels
L'amélioration de l'expérience utilisateur

Transparence et signalement

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Les contenus générés entièrement ou partiellement par IA sont signalés par la mention "Généré par IA" ou "Contenu assisté par IA"
Nous nous efforçons de vérifier et valider tous les contenus générés par IA
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Responsabilité des contenus IA

Union Sportive Artemare Basket reste responsable de tous les contenus publiés sur ce site
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En cas d'erreur dans un contenu généré par IA, contactez-nous immédiatement

Outils d'IA utilisés

Les principaux outils d'IA utilisés sur ce site incluent :

Claude pour la génération de texte
Firefly pour la création d'images

Droits d'auteur et IA

Nous respectons les droits d'auteur dans l'utilisation d'outils d'IA
Les contenus générés par IA peuvent s'appuyer sur des données d'entraînement variées
En cas de réclamation concernant un contenu généré par IA, nous nous engageons à traiter rapidement la demande

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation :

Médiateur de la consommation : Nom du médiateur si applicable
Plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Dernière mise à jour : 28/08/2025

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à : usartemare01@gmail.com